expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres

Description

la présente consultation a pour objet une mission d'expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousain. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) et qui s'exécute par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) (H.T.). Lot 1: la présente consultation a pour objet une mission d'expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousain. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) et qui s'exécute par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) (H.T.).