Accord-Cadre Mono-Attributaire A Bons De Commandes - Amenagement Jardins Partages - Mobiliers Urbains Paysagers

Description

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). la forme retenue est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum - montant maximum 500 000,00 EUR HT par an, soit 1 500 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. fourniture et pose d'éléments de jardins paysagers et potagers (partagés) de type bacs en bois, bastaings, clôtures, portillons, caisses outils, cabanons. La prestation doit comprendre l'apport de terre végétale Lot 1: La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). la forme retenue est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum - montant maximum 500 000,00 EUR HT par an, soit 1 500 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. fourniture et pose d'éléments de jardins paysagers et potagers (partagés) de type bacs en bois, bastaings, clôtures, portillons, caisses outils, cabanons. La prestation doit comprendre l'apport de terre végétale