services de transports occasionnels

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne une prestation de transports destinée :Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Capso dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2.Accessoirement, à répondre aux besoins ponctuels de la Capso en matière de déplacements en véhicules de tourisme ou minibus avec chauffeurs. Cette prestation fait l'objet du lot 3 Lot 01: périmètre no1 déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires situées sur les communes de Aire-Sur-La-Lys, Arques, Beaumetz-Lès-Aire, Bellinghem, Blendecques, Bomy, Campagne-Lez-Wardrecques, Clairmarais, Delettes, Ecques, Enquin-Lez-Guinegatte, Erny-Saint-Julien, Febvin-Palfart, Fléchin, Hallines, Helfaut, Heuringhem, Laires, Mametz, Merck-Saint-Liévin, Moulle, Quiestède, Racquinghem, Roquetoire, Saint-Augustin, Thérouanne, Thiembronne, Wardrecques, Wittes, Wizernes le montant estimé de 65 000 euro(s) Ht est le montant pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.Le montant maximum est de 100 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction Lot 02: périmètre no2 déplacements des élèves des écoles maternelles et élémentaires situées sur les communes de Audincthun, Avroult, Bayenghem-Lez-Eperlecques, Coyecques, Dennebroeucq, Eperlecques, Fauquembergues, Houlle, Longuenesse, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Nordausques, Nort-Leulinghem, Reclinghem, Saint-Martin-Lez-Tatinghem, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tilques, Tournehem-Sur-La-Hem, Renty, Saint-Martin-D?Hardinghem, Zouafques le montant estimé de 63 000 euro(s) Ht est le montant pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.Le montant maximum est de 100 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction Lot 03: déplacements ponctuels en car ou minibus de tourisme avec conducteurs déplacements ponctuels en cars ou minibus de tourisme avec conducteur le montant estimé de 17 000 euro(s) Ht est le montant pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.Le montant maximum est de 50 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction