marché de maîtrise d'oeuvre de démolition et travaux connexes sur le site de l'hôpital de Saint-Germain-En-Laye (78)

Description

Lot 1: le présent marché est un marché de prestations intellectuelles soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles, approuvé par l'arrêté du 16 septembre 2009.Bien qu'il soit composé d'éléments de mission parfaitement identiques à ceux du décret no93-1268 du 29 Novembre 1993 et de l'arrêté du 21 Décembre 1993, le présent marché n'est pas soumis à la loi " mop ".Toutefois par souci de clarté, la dénomination des éléments de mission attendus est similaire à celle utilisée dans les textes précités.Les modalités et les caractéristiques des prestations à effectuer sont indiquées au C.C.T.P