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Accord-cadre de fourniture de matériel scénique pour les équipements de Saint-Quentin-en-Yvelines
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Description
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis aufur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre est conclu à prixunitaires.Les prix unitaires sont ceux figurant au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) de chaque lot.Ils sont appliqués aux quantités commandées et réellement exécutées.La consultation fait l'objetd'un allotissement au sens de l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique.Elle estdécomposée en 4 lots techniques. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct.Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique ou groupement d'opérateurséconomiques Lot 1: La description du matériel souhaité est listée dans l'annexe N°1 auCctp : Spécifications techniques Lot no1 Les montants minimum et maximum du lot N°1 pour toute la durée de l'accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 192 000 euro(s) Ht Lot 2: La description du matériel souhaité est listée dans l'annexe N°2 auCctp : Spécifications techniques Lot no2 Les montants minimum et maximum du lot N°2 pour toute la durée de l'accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 50 000 euro(s) Ht Lot 3: La description du matériel souhaité est listée dans l'annexe N°3 auCctp : Spécifications techniques Lot no3 Les montants minimum et maximum du lot N°3 pour toute la durée de l'accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 60 000 euro(s) Ht Lot 4: La description du matériel souhaité est listée dans l'annexe N°4 auCctp : Spécifications techniques Lot no4 Les montants minimum et maximum du lot N°4 pour toute la durée de l'accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 11 000 euro(s) Ht
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