etude Prealable A L'Instauration D'Une Tarification Incitative (Ti)

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché a pour objet la réalisation, pour les intercommunalités de Corse adhérentes au Syvadec, d 'Une étude préalable à la mise en oeuvre de la tarification incitative, tenant compte des possibilités d'optimisation des collectes des déchets ménagers et assimilés Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché a pour objet la réalisation, pour les intercommunalités de Corse adhérentes au Syvadec, d 'Une étude préalable à la mise en oeuvre de la tarification incitative, tenant compte des possibilités d'optimisation des collectes des déchets ménagers et assimilés