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exploitation des systèmes d'assainissement sur les communes de Bouleurs, Coulommes, Coutevroult, Crécy-La-Chapelle, Maisoncelles-En-Brie, Sancy-Les-Meaux et Voulangis
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Description
l'Accord-Cadre est composite et sera exécuté par une partie à bon de commande dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu à compter du 1er Juillet 2022, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure et se terminera le 31 décembre 2024. Les communes suivantes entreront à une date ultérieure au 1er juillet 2022 :- coutevroult, entrée en vigueur le 6 juillet 2022;- crécy-La-Chapelle, entrée en vigueur le 2 juillet 2023;- voulangis, entrée en vigueur le 1er janvier 2024 Lot 1: l'Accord-Cadre est composite et sera exécuté par une partie à bon de commande dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu à compter du 1er Juillet 2022, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure et se terminera le 31 décembre 2024. Les communes suivantes entreront à une date ultérieure au 1er juillet 2022 :- coutevroult, entrée en vigueur le 6 juillet 2022;- crécy-La-Chapelle, entrée en vigueur le 2 juillet 2023;- voulangis, entrée en vigueur le 1er janvier 2024
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