Warships and associated parts

Description

Le présent projet de marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 1o b) de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-2o, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Le présent marché contient à la fois des prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande en application de l'article 72 du décret nº 2016-361 et d'autres prestations de type forfaitaires, commandées à la notification du marché. En application de l'article 33 du décret nº 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.