Accord-Cadre A Marches Subsequents - Système d'individualisation des frais de chauffage

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. (Fourniture/travaux et location entretien et relève.) Lot 01: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9 Lot 01 : Secteur Géographique couvert par les agences 2 (Isère bas Bugey),3 (pays de Gex) 5 (Oyonnax) 8 (Lyonnaise) et 9 (Les 2 savoies) Lot 02: Lot2-Ind-A4/6/7/B Lot 02 : Secteur Géographique couvert par les agences 4 (Rillieux la Pape), 6 (Saône et Loire) 7 (Bresse Dombes) et B (Trévoux) ; Lot 01: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9 Lot 01 : Secteur Géographique couvert par les agences 2 (Isère bas Bugey),3 (pays de Gex) 5 (Oyonnax) 8 (Lyonnaise) et 9 (Les 2 savoies) Lot 02: Lot2-Ind-A4/6/7/B Lot 02 : Secteur Géographique couvert par les agences 4 (Rillieux la Pape), 6 (Saône et Loire) 7 (Bresse Dombes) et B (Trévoux) ;