fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'aubervilliers

Description

le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d'aubervilliers Lot 1: véhicules Poids lourds fourniture de divers véhicules Poids lourds pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires qui s'appliqueront aux quantités réellement exécutées d'une part sur la base du Bordereau des prix unitaires et d'autre part, de manière exceptionnelle sur devis.les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : pas de montant mini - 500 000 euro ht maximum Lot 2: véhicules légers type utilitaires le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules légers type utilitaires pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum Lot 3: véhicules type SUV le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules type suv pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum Lot 4: fourgons le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules fourgon pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum Lot 5: véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum