baux Travaux D'Entretien Des Batiments Communaux - gros oeuvre - carrelage

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces prestations ont notamment vocation à répondre aux situations suivantes :-Travaux de mise en conformité des bâtiments communaux.-travaux d'urgence en cas de sinistre suite à un vol, incendie, inondation, tempête.-travaux pour des pannes ou défaut menaçant le bon fonctionnement du bâtiment.Les travaux non visés par le présent marché sont :-relatifs à des opérations de réhabilitation pour des travaux qui sont tant financièrement quetechniquement conséquentes ;-relatifs à des opérations de constructions neuves ;-relatifs à des opérations de rénovation globale.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces prestations ont notamment vocation à répondre aux situations suivantes :-Travaux de mise en conformité des bâtiments communaux.-travaux d'urgence en cas de sinistre suite à un vol, incendie, inondation, tempête.-travaux pour des pannes ou défaut menaçant le bon fonctionnement du bâtiment.Les travaux non visés par le présent marché sont :-relatifs à des opérations de réhabilitation pour des travaux qui sont tant financièrement quetechniquement conséquentes ;-relatifs à des opérations de constructions neuves ;-relatifs à des opérations de rénovation globale.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et àmesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur