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Mission de maîtrise d'œuvre portant sur la construction d'un accueil périscolaire et d'un accueil de loisirs

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Value

102,100 EUR

Current supplier

Groupement architecture ingénierie/AEC/INSO-NOR

Description

Le prestataire attributaire interviendra dans les conditions fixées dans le code de la commande publique (titre Iii du livre Iv de la partie 2), dans l'arrêté du 22.3.2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP qui lui sera notifié. Lot 1: Le prestataire attributaire interviendra dans les conditions fixées dans le code de la commande publique (titre Iii du livre Iv de la partie 2), dans l'arrêté du 22.3.2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP qui lui sera notifié.

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