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souscription des marchés d'assurance
Lot 1: risques automobiles
le marché est passé pour une durée de 5 ans
prestation supplémentaire éventuelle imposée : Mission élus
Lot 2: risques de dommages aux biens
le marché est passé pour une durée de 5 ans
Lot ...
fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Lot 1: livres adultes fiction et documentaires
montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
L...
mandat pour la gestion de prestations sociales facultatives sous forme de chèques emploi service universel ( Cesu) préfinancés pour le personnel de la collectivité bénéficiant de l'obligation d'emploi.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mo...
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il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot en application des articles R.2162-1 R 2161-6, R 2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Prestations divisées en 5 lotspossibilité de présenter une ...
travaux de rénovation ou réhabilitation des collèges et des bâtiments départementauxil s'agit d'un accord-cadre exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum et avec un mon...
prestations de services d'insertion professionnelle portant sur le nettoyage et l'entretien des locauxil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Lot 1: nettoyage du Laboratoire Vétérinaire, E...
nettoyage et entretien des locauxl'avis implique un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot.Accord-cadre décomposé en 5 lotsles variantes ne sont pas autorisées
Lot 1: sla Mauvzin
-B...
fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le Sla de Plaisance Du Gers (subdivisions de Miélan, Nogaro et Riscle).Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de...
evaluation environnementale du Sage Neste et rivières de Gascogne (Sage Nrg).Les prestations faisant l'objet du présent marché sont établies en 2 phases :Phase 1 : Tendances et scénarios, StratégiePhase 2 : Pagd et règlement, Enquête publique
Lot 1:
eval...
prestations de services d'insertion professionnelle ( 4 lots séparés )Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
Lot 2: sla de Valence sur Baïse
montant maximum annuel :170 000 euro(s) (H.T.).
Lot 3: sla de Mauvezin
montant maximum annuel : 30 000 eu...
fourniture de petits matériels informatiquesil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
Lot 1:
fourniture de petits matériels informatiquesil s'agit d'un accord-cadre à bons de ...
exécution de services de transports scolaires individualisés d'élèves et étudiants en situation de handicapil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et un montant maximum annuel pour chaque lotla présente consultation concerne le transpo...
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