amorces de parcours prf 2023

Description

marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale Lot 01: amorce de parcours - bassin d'emploi Angoulême nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Lot 02: amorce de parcours - bassin d'emploi Cognac nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160 Lot 03: amorce de parcours - bassin d'emploi Confolens nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560 Lot 04: amorce de parcours - bassin d'emploi La Rochelle nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Lot 05: amorce de parcours - bassin d'emploi Rochefort, Royan, Oléron Marennes nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160 Lot 06: amorce de parcours - bassin d'emploi Jonzac, Saint-Jean-D'Angély, Saintes nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Lot 07: amorce de parcours - bassin d'emploi de Brive nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160 Lot 08: amorce de parcours - bassin d'emploi Ussel - tulle nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800 Lot 09: amorce de parcours - bassin d'emploi Guéret nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520 Lot 10: amorce de parcours - bassin d'emploi Est Dordogne nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800 Lot 11: amorce de parcours - bassin d'emploi Bergerac nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800 Lot 12: amorce de parcours - bassin d'emploi Périgueux Nord Est Dordogne nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36960 Lot 13: amorce de parcours - bassin d'emploi Médoc nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440 Lot 14: amorce de parcours - bassin d'emploi Arcachon nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440 Lot 15: amorce de parcours - bassin d'emploi Langon nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800 Lot 16: amorce de parcours - bassin d'emploi Libourne nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520 Lot 17: amorce de parcours - bassin d'emploi Blaye nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440 Lot 18: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Ville, ~Bordeaux NO, ~Bordeaux SO nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 75600 Lot 19: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Rive Droite nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520 Lot 20: amorce de parcours - bassin d'emploi Dax nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520 Lot 21: amorce de parcours - bassin d'emploi Mont-De-Marsan nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Lot 22: amorce de parcours - bassin d'emploi Agen nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160 Lot 23: amorce de parcours - bassin d'emploi Marmande nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19600 Lot 24: amorce de parcours - bassin d'emploi Villeneuve sur Lot nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14000 Lot 25: amorce de parcours - bassin d'emploi du Pays Basque nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Lot 26: amorce de parcours - bassin d'emploi Béarn nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 44800 Lot 27: amorce de parcours - bassin d'emploi Niort, Melle nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160 Lot 28: amorce de parcours - bassin d'emploi Bressuire, Thouars, Parthenay nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17920 Lot 29: amorce de parcours - bassin d'emploi Poitiers nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Lot 30: amorce de parcours - bassin d'emploi Loudun, Chatellerault nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15680 Lot 31: amorce de parcours - bassin d'emploi Montmorillon nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760 Lot 32: amorce de parcours - bassin d'emploi Bellac, Saint-Yrieix, Saint-Junien, Limoges nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 63840