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Prestations d'entretien des espaces extérieurs d'Immobilière 3F 2024-2030
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Description
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d' I3F et 3F Seine et marne pour les départements 75,93 et 94 pour la période 2024-2030. Lot Département 75-1: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 75. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par département pour le (75-1;75-2) Lot Département 75-2: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 75. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par département pour le (75-1;75-2) Lot 77-1: Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot pour (77-1;77-2). Lot 77-2: Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot pour le (77-1;77-2) Lot Département 93-1: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Ouest (lots 93-1 et 93-2) Lot Département 93-2: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Ouest (lots 93-1 et 93-2) Lot Département 93-3: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93.Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Est (lots 93-3 et 93-4) Lot Département 93-4: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Est (lots 93-3 et 93-4) Lot Département 94-1: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 94. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de deux (2) lots pour le (94-1;94-2;94-3) Lot Département 94-2: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 94. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de deux (2) lots pour le (94-1;94-2;94-3) Lot Département 94-3: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 94. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de deux (2) lots pour le (94-1;94-2;94-3) Lot Département 94-R (marché réservé aux SIAE): Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 (réservé au SIAE) Le lot 94-R du marché est réservé aux structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 du Code de la commande publique. Le lot concerné est passé conformément à l’article 20 « Marchés réservés » de la Directive 2014/24/UE du Parlement Européen ».
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