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Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et à la maintenance des copieurs sur les sites du Département du Val d'Oise - 2 lots.

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Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance des copieurs sur les sites du Département du Val d'Oise - 2 lots. Elle est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est composé de 2 lots. Il est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.

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