prestations de direction, d'encadrement et d'animation des accueils de loisirs municipaux sans hébergement et des activités périscolaires

Description

la présente consultation concerne les prestations de direction, d'encadrement et d'animation des accueils de loisirs municipaux sans hébergement et des activités périscolaires. Le marché ayant pour objet des prestations de services relevant de la liste des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au 3° de l'article R. 2123-1, il est passé conformément aux règles applicables à la procédure adaptée des articles L. 2123-1 et R. 2123- 1 3° du Code de la commande publique. Lot 01: accueils de loisirs municipaux le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 08/07/2023 au 05/07/2024 pour la première période. Dans le cadre de l'exécution du contrat, les périodes correspondent aux périodes scolaires. La première période va du 08/07/2023 (correspondant au premier jour des vacances scolaires d'été) au 05/07/2024 (correspondant au dernier jour scolaire de la période 2023-2024). les montants renseignés au Ii.1.7 et V.2.4 sont nets de taxe Lot 02: activités périscolaires le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 08/07/2023 au 05/07/2024 pour la première période. Dans le cadre de l'exécution du contrat, les périodes correspondent aux périodes scolaires. La première période va du 08/07/2023 (correspondant au premier jour des vacances scolaires d'été) au 05/07/2024 (correspondant au dernier jour scolaire de la période 2023-2024). les montants renseignés au Ii.1.7 et V.2.4 sont nets de taxe