Fourniture de matériel de conservation et d'exposition

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations demandées concernent l'achat de matériels nécessaire à la conservation des documents (boites, colles, ...) et d'objets d'exposition.L'accord-cadre alloti sera exécuté par l'émission de bons de commande et éventuellement la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix ainsi que par les prix remisés sur catalogue