installation De Poteaux D'Arret Sur Le Territoire De La Communaute Urbaine

Description

- Forme du marché (art 2-3 dur règlement de la consultation)pour le lot no1, la consultation donnera lieu à une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour 2 années.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pourront s'exécuter dans le délai défini dans le bon de commande concerné.Pour le lot no2, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) Ht pour 2 années.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter dans le délai défini dans le bon de commande concerné Lot 1: fourniture de poteaux d'arrêt fourniture de poteaux d'arrêt - Durée du marché et délais d'exécutionpour le lot no1 :Pour la partie forfaitaire, le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.Pour la partie unitaire, le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification Lot 2: pose et dépose de poteaux d'arrêt pose et dépose de poteaux d'arrêt - Durée du marché et délais d'exécutionpour le lot no2 :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification