acquisition De Piles, D'Accumulateurs, De Batteries, De Fournitures Et Services Associes

Description

la consultation concerne l'acquisition et le cas échéant la livraison de piles, d'accumulateurs, de batteries de fournitures et e service associés pour les membres du groupement de commandes Centre Ouest atlantique tels que précisés au cadre de l'acte d'engagement de chaque lot.Les prestations font l'objet de deux lots distincts qui seront traités par accord-cadre séparé.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec uniquement un maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal de chaque accord-cadre est fixé au cahier des clauses particulières (Ccp).Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon la survenance des besoins de la personne publique. Chaque bon de commande précisera les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en déterminera la quantité Lot 01: acquisition de piles, d'accumulateurs, de fournitures et de sont notamment dus au présent lot :- la fourniture et la reprise en vue de leur recyclage de piles non rechargeables et rechargeables et accus ne rentrant pas dans le champ d'exclusion infra ;- la fourniture et la livraison d'articles associés de même nature ou entrant dans le champ catégoriel de l'accord-cadre à savoir, les chargeurs (quel qu'en soit le type), etc. ;- tout article, fourniture ou service de même nature entrant dans le champ catégoriel du présent lot ;- le cas échéant, la mise en place de bornes d'apport volontaire et de conteneurs de récupération des articlesusagés ;- le cas échéant, la récupération et l'évacuation des articles défectueux ou usagés et leur revalorisation éventuelle ;- etc.Sont exclus du présent lot :- les piles ou accumulateurs spécifiques pour appareils médicaux, électroportatifs ou autres, spécifiques à la marque du produit alimenté par la fourniture ;- sauf prescriptions contraires la reprise des articles ou fournitures usagés le montant estimé en euros Ht correspond au besoin de l'ensemble des Sdis participants pour une période du contrat (soit une année civile) Lot 02: acquisition de batteries, de fournitures et de services asso sont notamment dus au présent lot :- la fourniture et le cas échéant la livraison de batteries pour véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes de type gel ou au plomb ;- la fourniture et le cas échéant la livraison de batteries pour véhicules automobiles de de 3,5 tonnes et plus de type gel ou au plomb ;- la fourniture et le cas échéant la livraison de batteries pour embarcations ;- la fourniture et le cas échéant la livraison de batteries pour groupes électrogènes ;- tout article, fourniture ou service de même nature entrant dans le champ catégoriel du présent lot.Sont exclus du présent lot :- la reprise des articles ou fournitures usagés le montant estimé en euros Ht correspond au besoin de l'ensemble des Sdis participants pour une période du contrat (soit une année civile)