23m0031aoo Vente De Ferrailles Et De Batteries Sur Le Territoire De Toulouse Metropole Annees 2023 A 2027

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou emmenées directement par les services de Toulouse Métropole.En effet, au cours des ramassages des déchets ménagers au fil des rues, Toulouse Métropole collecte de la ferraille, de l'aluminium et du cuivre de récupération et des batteries de véhicule. Elle souhaite conformément à la réglementation en vigueur valoriser cette catégorie de déchets dans les meilleures conditions Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou emmenées directement par les services de Toulouse Métropole.En effet, au cours des ramassages des déchets ménagers au fil des rues, Toulouse Métropole collecte de la ferraille, de l'aluminium et du cuivre de récupération et des batteries de véhicule. Elle souhaite conformément à la réglementation en vigueur valoriser cette catégorie de déchets dans les meilleures conditions