accord-Cadre de fourniture de vitrage tramways (6 lots)

Description

la présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des 3 types de tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Les changements de vitrages interviennent dans le cadre de l'activité de maintenance corrective Lot 1: vitrage tramway Alstom le lot no1 concerne la fourniture de vitrage tramway Alstom pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 2: pare-Brise tramway Bombardier le lot no2 concerne la fourniture de pare-brises tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 3: vitre latérale tramway Bombardier ce lot concerne la fourniture de vitra latérale tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 4: vitre porte tramway Bombardier ce lot concerne la fourniture de vitre porte tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 5: pare-Brise tramway CAF ce lot concerne la fourniture de pare-brises tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 6: vitre latérale tramway CAF ce lot concerne la fourniture de vitre latérale tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)