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Fourniture et maintien en condition opérationnelle de concentrateurs-enregistreurs de données aéronautiques de marque Curtiss-Wright au bénéfice de DGA Essais en Vol Istres et Cazaux

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Description

L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture et le maintien en condition opérationnelle de concentrateurs enregistreurs de données aéronautiques de marque Curtiss-Wright ainsi que sur des prestations de formation au bénéfice de DGA Essais en Vol Istres et Cazaux. Le présent projet d'accord-cadre est soumis à la procédure avec négociation en application des dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à 12 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des dispositions des articles R2362-1 à 6 et R 2362-8 du code de la commande publique.

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