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Description
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend: — la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage, — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend: — la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage, — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
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