accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle aquitaine : Relance lot 6 - cMA 86

Description

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Relance lot 6 : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 86 Lot 1: le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour la CMA 86 marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique (lot relancé à la suite d'une procédure infructueuse, dans laquelle aucune offre régulière, acceptable ou appropriée n'a été reçue)