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fourniture et la livraison de livres scolaires pour la ville de Colombes
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Description
nature des prestations:fournitures et livraison de livres scolaires pour les écoles de la ville de ColombesLe détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articlesr. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Lot 1: nature des prestations:fournitures et livraison de livres scolaires pour les écoles de la ville de ColombesLe détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articlesr. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
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