Fourniture d'étiquettes et de matériels pour la réparation et la conservation de documents pour le compte du groupement de commande ville de Nantes, Nantes métropole et EBANSN

Description

La présente consultation porte sur la fourniture d’étiquettes et de matériels pour la réparation et la conservation de documents pour le compte du groupement de commande Ville de Nantes, Nantes Métropole et EBANSN (Ecole Supérieure des Beaux Arts Nantes, St Nazaire). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Cet accord cadre est lancé par le groupement de commandes constitué autour de la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’EBANSN. Dans le présent accord-cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante, l’acheteur ou le pouvoir adjudicateur. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l’ensemble des membres du groupement.