Remise A Niveau Technique Bus

Description

La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Lot 1: Remise à niveau technique des moteurs des matériels roulants bus Remise à niveau technique des moteurs des matériels roulants bus Lot 2: Remise à niveau technique des boîtes à vitesse des matériels roulants bus Remise à niveau technique des boîtes à vitesse des matériels roulants bus Lot 3: Remise à niveau technique des échappements des matériels roulants bus Remise à niveau technique des échappements des matériels roulants bus