20GPT06 — accords-cadres à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain — groupement de commande

Description

Ces marchés prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires constitués de trois lots géographiques associés à un groupement de commande permettant aux communes membres de la métropole de l'utiliser pour les plages non concédées, dont l'entretien et la gestion ne relève pas de la métropole. Les principales prestations sont: — fourniture de matériaux de différentes granulométries; — matériels et engins permettant le transport des matériaux et les travaux sur les plages; — éléments nécessaires à la sécurité et la gestion de chantier. Lieux d'exécution: territoire géographique du littoral métropolitain de Six-Fours-les-Plages à Hyères-les-Palmiers en passant Toulon. Il s'agit de trois accords-cadres avec minimum et maximum passés en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 — lot Est — Territoire d'Hyères-les-Palmiers sera lancé ultérieurement. Lot 1: Lot Ouest Territoire des communes de Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier. Montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 302 000 EUR HT et maximal 2 120 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie métropole Toulon-Provence Méditerranée et pour la partie commune de Six-Fours-les-Plages à compter de sa date de notification du contrat, et pour une durée de trois ans pour la partie commune de Saint-Mandrier à compter du 1.1.2022. Lot 2: Lot Centre Territoire des communes de Toulon, du Pradet et de Carqueiranne. Montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 102 000 EUR HT et maximal 1 200 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie métropole Toulon-Provence Méditerranée pour la partie commune de Toulon et pour la partie commune du Pradet à compter de sa date de notification du contrat, et pour une durée de trois ans pour la partie commune de Carqueiranne à compter du 1.1.2022.