Live plants, bulbs, roots, cuttings and slips

Description

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni maximal, multi-attributaires «en cascade» conclu avec plusieurs titulaires (trois sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Bulbes. Chrysanthèmes. Micro-plants d'annuelles et de bisannuelles. Graines d'annuelles, de bisannuelles et de légumes. Graines de vivaces.