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fourniture d'équipements électriques industriels

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2024-02-07

Description

le présent marché concerne la fourniture d'armoires électriques, d'appareillages ainsi que d'outillages électriques ou électroniques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. A titre d'information, ci-dessous les montants estimatifs des commandes par lot à venir sur les 4 prochaines années : Lot 1 : entre 150 000 euro ht et 200 000 euro ht annuel ; Lot 2 : entre 8 000 euro ht et 12 000 euro ht annuel ; Lot 3 : entre 35 000 euro ht et 50 000 euro ht annuel. Lot 1: armoires électriques industrielles en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : Lot no1 : Armoires électriques industrielles (M2024-005l1) ; Lot no2 : Coffrets compacts de commandes industriels (M2024-005l2) ; Lot no3 : Petits appareillages électriques, câbles et accessoires (M2024-005l3). Le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : avec un maximum de 800 000 euro ht annuel s'agissant du lot no1 ; avec un maximum de 50 000euro HT annuel s'agissant du lot no2 ; avec un maximum de 200 000euro HT annuel s'agissant du lot no3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois Lot 2: coffrets compacts de commandes industriels En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : Lot no1 : Armoires électriques industrielles (M2024-005l1) ; Lot no2 : Coffrets compacts de commandes industriels (M2024-005l2) ; Lot no3 : Petits appareillages électriques, câbles et accessoires (M2024-005l3). Le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : avec un maximum de 800 000 euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; avec un maximum de 50 000euros HT annuel s'agissant du lot no2 ; avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois Lot 3: petits appareillages électriques, câbles et accessoires En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : Lot no1 : Armoires électriques industrielles (M2024-005l1) ; Lot no2 : Coffrets compacts de commandes industriels (M2024-005l2) ; Lot no3 : Petits appareillages électriques, câbles et accessoires (M2024-005l3). Le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : avec un maximum de 800 000 euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; avec un maximum de 50 000euros HT annuel s'agissant du lot no2 ; avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

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