Prestations de transports sanitaires terrestres au profit des établissements du GHT Unyon

Description

Cf. documents de la consultation. Lot 1: Transports médicalisés — SMUR — CH Avallon Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 2: Transports de patients consultants externes et autres transports hospitalisations de courte durée — 48 h — et transports divers d'analyses et autres dossiers médicaux liste non exhaustive — CH Avallon Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 3: Transports médicalisés — SMUR — CH Clamecy Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 4: Transports de patients consultants externes et autres transports hospitalisations de courte durée — 48 h — CH Clamecy Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 5: Transports de patients consultants externes et autres transports hospitalisations de courte durée — 48 h — et transports de matériels à stériliser — CH du Tonnerrois Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 6: Transports de patients consultants externes et autres transports — transports hospitalisations de courte durée dans un autre établissement — CH Auxerre Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 7: Transports entre les services de soins de suite et de rééducation de la résidence Saint-Germain et le bâtiment principal — CH Auxerre Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 8: Transports primaires médicalisés — CH Auxerre Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 9: Transports de patients sur décision du représentant de l'état (SPE) — CHSY Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 10: Autres transports sanitaires de patients (y compris SPT-SPTU et SPI) — CHSY Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 11: Autres transports sanitaires des personnes hospitalisées à l'unité Henri EY (y compris SPT/SPTU et SPI) — CHSY Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur. Lot 12: Transports accueil familial thérapeutique (AFT) — CHSY Cf. documents de la consultation. Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur.