Pebbles and gravel

Description

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Quantité moyenne pour le département pour une année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8700 tonnes. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020 pour la première année. L'accord-cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois