programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle

Description

programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle Lot 1: paris (75) la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 1, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 17 000 et maximum 110 288 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 2: département 77 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 2, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 3: département 78 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 3, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 4: département 91 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 4, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 10 000 et maximum 64 875 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 5: département 92 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 5, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 13 000 et maximum 84 338 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 6: département 93 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 6, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 14 000 et maximum 90 825 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 7: département 94 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 7, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre Lot 8: département 95 la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 8, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 13 000 et maximum 84 338 *La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre