ac 2023/007 Transport des élèves des établissements scolaires des communes et des SIVOS de SNA vers les espaces nautiques

Description

transport des élèves des établissements scolaires des communes et des SIVOS de SNA vers les espaces nautiques pour les années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027 Lot 1: transport des élèves des établissements scolaires des communes et des SIVOS de SNA vers des espaces nautiques (piscine Robert TARON à Pacy sur Eure, piscine de la Grande Garenne à Saint Marcel et piscine de Gaillon) pour les années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027.cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les communes de Breuilpont, de Bois Jérôme Saint Ouen, de Bouafles, de Bueil, de Houlbec Cocherel, de Gasny, de Giverny, de Guiseniers, de la Chapelle Longueville, de Ménilles, de Mézières en Vexin de Pacy sur Eure, de Port Mort, de Sainte-Geneviève-Les-Gasny, de Villiers en Désoeuvre, de Vernon et les SIVOS des 4 pays, d'aigleville, du Plateau de Madrie, des Iles de la Seine, de Tilly/Heubécourt-Haricourt et de Boisset-Les-Prévanches, le Cormier, Bretagnolles.La commune de Vernon est chargée pour le compte de l'ensemble des membres du groupement de la mise en concurrence, de signer et notifier le marché correspondant ; chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne s'assurant ensuite de sa bonne exécution