Taps

Description

Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Grenoble Alpes Métrople, — SPL Eaux de Grenoble-Alpes. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les deux lots. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des deux lots. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal 800 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal 1 200 000 EUR HT.