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Utility vehicles
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Description
Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre: — multi-attributaire conclu avec quatre opérateurs économiques; — sans montant minimal ni montant maximal mais avec une estimation (non contractuelle) de commande de 315 000 EUR TTC sur la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre: — multi-attributaire conclu avec quatre opérateurs économiques; — sans montant minimal ni montant maximal mais avec une estimation (non contractuelle) de commande de 315 000 EUR TTC sur la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est mixte: il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
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CA Les Sorgues du Comtat
396,098 EUR
Published 2 years ago
Bordeaux Métropole
56,800,000 EUR
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Conseil départemental du Cantal
6,147,911 EUR
Published 2 years ago
Tours Métropole Val de Loire
860,000 EUR
Published 2 years ago
CCI de Corse
35,296.03 EUR
Published 2 years ago
Awarded
acquisition et livraison de materiels roulants pour les besoins de la commune de saint philippe
VILLE de St-Philippe
1,190,151 EUR
Published 2 years ago
Communauté d'agglomération du Cotentin
610,785 EUR
Published 2 years ago
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