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Refuse and waste related services
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Description
Les prestations sont réparties en trois lots. Les marchés sont conclus pour une durée de cinq ans à compter du 1.3.2020 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Concernant les lots 1 et 2, il s'agit de marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires, Tisséo se réserve la possibilité de commandes des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. Le lot 1 est conclu dans la limite d'un montant maximum de 100 000 EUR HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (DQE=14 642,00 EUR HT), et pour un montant forfaitaire annuel de 43 644 EUR HT. Le lot 2 est conclu dans la limite d'un montant maximum de 100 000 EUR HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (DQE = 5 738,00 EUR HT), et pour un montant forfaitaire annuel de 19 737 EUR HT. Concernant le lot 3, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. La partie à bon de commande est conclue dans la limite d'un montant maximum de 200 000 EUR HT sur la durée du marché. Déchets industriels non dangereux. Déchets industriels dangereux. Déchets non industriels valorisables (bureaux).
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