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acquisition d'équipements à usage collectif pour le secteur Fêtes et Manifestations de la DAEELE (Direction des ateliers, exploitation, énergie, livraisons et événementiel)
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Description
en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 Et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euros (H.T.). Lot 1: podium et pièces détachées accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 250 000,00 euros (H.T.) Lot 2: stand parapluie et pièces détachées accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.) Lot 3: chaises pliantes accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.) Lot 4: barrières et pièces détachées accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.) Lot 5: mobiliers divers accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.)
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