marche De Services D'Assurance

Description

la Ville de La Valette-Du-Var procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.Lot 1 : Assurance " Dommages aux biens et risques annexes ", - les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CcapLot 2 : Assurance " Responsabilité et risques annexes "Lot 3 : Assurance " Flotte automobile et risques annexes ", Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 4 : Assurance " Risques statutaires du personnel "Lot 5 : Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 6 : Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " Lot 1: assurance " Dommages aux biens et risques annexes " les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap Lot 2: assurance " Responsabilité et risques annexes " les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot Lot 3: assurance " Flotte automobile et risques annexes " les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières Lot 4: assurance " Risques statutaires du personnel " - les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot Lot 5: assurance " Protection juridique des personnes physiques " les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières Lot 6: assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " les prestations à assurer sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent lot