Relance de l'Amo dans le cadre de l'environnement numérique Atrium et ses composantes logicielles liées à l'action de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en matière de numérique é

Description

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.En application de l'article L2113-11 du Ccp, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations du fait de l'imbrication des différentes unités d'oeuvre entre elles.Le marché est sans montant minimum.Le montant maximum annuel du marché est de 300 000 Euros HtLes prestations feront l'objet d'un marché unique