23n0117. Acquisition et installation de rayonnages et accessoires

Description

la consultation a pour objet : Acquisition et installation de rayonnages et accessoires. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Lot 1: accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00 EUR.- Montant maximum : 200 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Multi-Attributaire.L'Accord-Cadre sera attribué à plusieurs opérateurs dans la limite d'un nombre maximum : 3.ce lot sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l'accord-cadre est de 3.Pour les besoins imprévus, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre.Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.( Cf. Détails articles 1.2 et 1.3 du Règlement de Consultation et 1.5, 1.5.1 et 2 du Ccap). Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P