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Atelier des Deux Anges

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2o, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du code de la commande publique. Les missions confiées à l'équipe de maîtrise d'oeuvre seront les suivantes, en application des articles L. 2431-1 à L. 2435-2, R. 2431-1 à R. 2431-7 et R. 2431-19 à R. 2431-23 du code de la commande publique: missions de base: AVP, PRO, ACT, EXE partiel, DET et AOR. Missions complémentaires: DIAG et OPC. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2o, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du code de la commande publique. Les missions confiées à l'équipe de maîtrise d'oeuvre seront les suivantes, en application des articles L. 2431-1 à L. 2435-2, R. 2431-1 à R. 2431-7 et R. 2431-19 à R. 2431-23 du code de la commande publique: missions de base: AVP, PRO, ACT, EXE partiel, DET et AOR. Missions complémentaires: DIAG et OPC.

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