réalisation d'audits financiers et organisationnels du réseau des chambres d'agriculture

Description

l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'audits organisationnels et financiers dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture Lot 1: réalisation d'audits financiers du réseau des chambres d'agriculture l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'audits financiers dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R2362-2 et R 2162-13 à R 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000euros (H.T.). Il sera exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure de la planification des audits Lot 2: réalisation d'audits organisationnels du réseau des chambres d'agriculture l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'audits organisationnels dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R2362-2 et R 2162-13 à R 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000euros (H.T.). Sera exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure de la planification des audits