Soil-decontamination work

Description

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'exécution de travaux réalisés dans le cadre de chantiers de dépollution pyrotechnique sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal. L'accord-cadre fera l'objet de marchés subséquents, qui s'exécuteront par bons de commandes. Les marchés subséquents devront permettre de réaliser toutes les prestations nécessaires pour préparer le terrain, diagnostiquer et si nécessaire, déterrer, neutraliser, collecter, transporter, stocker et détruire les objets et matières explosives présents, afin d'assurer l'utilisation des terrains concernés sans danger pour la santé, la salubrité et la sécurité publiques. Les prestations et travaux faisant l'objet de cet accord-cadre s'exécuteront sur l'ensemble des immeubles du ministère des armées relevant du périmètre actuel ou futur de l'ESID de Metz (cf cartographie à l'article 1.1 du CCTP). Les immeubles bénéficiant d'ores et déjà d'un accord-cadre pour la dépollution pyrotechnique seront intégrés au présent accord-cadre au terme de leur période de validité, à savoir à compter d'août 2020. Les sites suivants sont concernés: — camp de Mailly et dépôt de munitions de Brienne, — emprises des départements de la Marne (51), des Ardennes (08), de l'Aube (10), de l'Aisne (02), du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62).