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accords-Cadres multi attributaire pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental
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Description
il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles à marchés subséquents pour visite par scaphandriers, examen aérien et subaquatique des appuis et fondations et examen aérien des intrados des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques situés au Nord du Département du Nord, conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin. Selon les seuils définis comme suit par période (soit 24 mois) : Sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 180 000.00 euro(s) Ht (216 000.00 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre est estimé comme pour une période de 24 mois à 180 000.00 euro(s) Ht soit 216 000.00 euro(s) (T.T.C.), soit une estimation sur la durée totale de l'accord cadre (48 mois) de 360 000.00 euro(s) Ht (432 000.00 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la notification du contrat, reconductible tacitement une fois Lot 1: il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles à marchés subséquents pour visite par scaphandriers, examen aérien et subaquatique des appuis et fondations et examen aérien des intrados des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques situés au Nord du Département du Nord, conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin. Selon les seuils définis comme suit par période (soit 24 mois) : Sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 180 000.00 euro(s) Ht (216 000.00 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre est estimé comme pour une période de 24 mois à 180 000.00 euro(s) Ht soit 216 000.00 euro(s) (T.T.C.), soit une estimation sur la durée totale de l'accord cadre (48 mois) de 360 000.00 euro(s) Ht (432 000.00 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la notification du contrat, reconductible tacitement une fois
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