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marche De Transport Par Autocars Avec Chauffeurs
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Description
cette consultation concerne l'exécution de prestations de transport terrestre de personnes pour les besoins de la commune, les sorties scolaires, extra scolaires et périscolaires, ainsi que les sorties diverses organisées par les services de la mairie dans l'agglomération et hors agglomération de Mantes-La-Ville. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant du marché pour la période initiale de l'accord-cadre est au maximum de 210 000 euro(s) ht soit 840 000 euro(s) ht pour toute la durée du marché et pour l'ensemble des lots (reconductions comprises).Les valeurs estimées indiquées dans le présent avis sont indicatives et comprennent également les périodes de reconduction Lot 1: transport pour les stages de piscine transport pour les stages de piscine le montant des prestations du lot no1 pour la période initiale de l'accord-cadre est au maximum de 80 000 euro(s) (H.T.).Le montant est identique pour chaque période de reconduction Lot 2: transport pour spectacles de Noël transport pour spectacles de Noël le montant des prestations du lot no2 pour la période initiale de l'accord-cadre est au maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant est identique pour chaque période de reconduction Lot 3: transport ponctuel transport ponctuel le montant des prestations du lot no3 pour la période initiale de l'accord-cadre est au maximum de 80 000 euro(s) (H.T.).Le montant est identique pour chaque période de reconduction Lot 4: transport des seniors transport des seniors le montant des prestations du lot no4 pour la période initiale de l'accord-cadre est au maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).Le montant est identique pour chaque période de reconduction
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