Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire de la CCFI

Description

Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses. Lot 1: Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem, Winnezeele Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 2: Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde, Saint-Jans-Cappel Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde et Saint-Jans-Cappel. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 3: Bailleul Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de Bailleul. Accord-cadre à bons de commande mono- attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 4: Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren et Pradelles Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren et Pradelles. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 5: Nieppe, Steenwerck Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Nieppe et Steenwerck. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 6: Boeseghem, Morbecque, Steenbecque, Thiennes Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Boeseghem, Morbecque, Steenbecque et Thiennes. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 7: Le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele, Vieux-Berquin Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele et Vieux-Berquin. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 8: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele et Rubrouck. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 9: Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele et Zuytpeene. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 10: Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel, Staple Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Staple. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 11: Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus, Wallon-Cappel Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus et Wallon-Cappel. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 12: Hazebrouck Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'Hazebrouck. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 13: Fauchage tardif sur tout le territoire de la CCFI Fauchage tardif sur tout le territoire de la CCFI. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.