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Description

Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la matière et qui sera construit à Lund en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du marché, sera réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. La mise en place de ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française (19.12.2014). Le marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au titulaire, qui accepte, la réalisation et la livraison de 30 à 32 échangeurs de chaleur d'une longueur d'environ 444 mm de section circulaire de diamètre 200 mm auquel seront soudés 1 bride et 3 tuyaux d'environ 600 mm. La tranche ferme du marché consiste en l'étude de fabrication, le dimensionnement en pression, la réalisation et la livraison de 30 à 32 échangeurs sur le site du CEA Saclay. Le titulaire du marché aura à sa charge en plus de la réalisation des 30 à 32 échangeurs la fourniture des documents de suivi de projet, le dossier de fabrication et le dossier fournisseur. Le rôle de ces échangeurs de chaleur est de permettre le refroidissement d'un flux de masse d'hélium supercritique ou saturé à l'aide de vapeurs froides isobares en provenance d'un bain saturé qui est à 2 K et très basse pression. Les règles de l'art du vide et de la cryogénie sont applicables pour ces échangeurs qui devront faire l'objet d'une mise en froid à l'azote liquide, d'une épreuve en pression, de tests d'étanchéité et de mesures de pertes de charges.