fourniture et livraison de matériels et accessoires de compostage - 3 lots

Description

le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue par les articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les lots no1 et 3 et multi-attributaire pour le lot no2 (limité à 2 candidats maximum), fractionné à bons de commande conformément aux articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du même code, dont les montants pour la durée initiale du marché, sont les suivants : Lot 1 : Composteurs individuels plastiques + petits matériels ; Lot 2 : Composteurs individuels et collectifs bois + accessoires ; Lot 3 : Lombricomposteurs individuels plastiques Lot 1: lot1 lot 1 : Composteurs individuels plastiques + petits matérielsseuil minimum : 150 000euro(s) HT - seuil maximum : 1 600 000euro(s) (H.T.).Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots de leur choix. Le détail figure dans le CCTP Lot 2: lot 2 : Composteurs individuels et collectifs bois + accessoires accord-Cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande à prix unitaires limité à 2 attributaires maximum. Seuil minimum pour l'ensemble des titulaires : 300 000 euro(s) HT - seuil maximum pour l'ensemble des titulaires : 4 500 000 euro(s) HT sur la durée du marché.Le détail figure dans le CCTP Lot 3: lot 3 : Lombricomposteurs individuels plastiques accord-Cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande à prix unitairesseuil minimum : 250 000 euro(s) HT - seuil maximum : 3 500 000 euro(s) HT sur la durée du marché.Le détail figure dans le CCTP